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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VITICULTEURS DORDOGNE PERIGORD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE
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MARQUIS DE BERAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE BERAC
GROUPEMENT DE VITICULTEURS DORDOGNE PERIGORD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable

Numéro de dépôt :
4048947
Date de dépôt :
21/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/11/2023
MARQUIS DE BERAC de GROUPEMENT DE VITICULTEURS DORDOGNE PERIGORD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE

Présentation de la marque MARQUIS DE BERAC

Déposée par voie électronique le 21 novembre 2013 par la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VITICULTEURS DORDOGNE PERIGORD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MARQUIS DE BERAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) GROUPEMENT DE VITICULTEURS DORDOGNE PERIGORD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE domicilié(e) IMMEUBLE UNIDOR - 24100 - ST LAURENT DES VIGNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 159 231 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque MARQUIS DE BERAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048947.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE BERAC est expirée depuis le 21 novembre 2023.

GROUPEMENT DE VITICULTEURS DORDOGNE PERIGORD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE a également déposé les autres marques suivantes : SOURIRE DE CYRANO , BERAC


GROUPEMENT DE VITICULTEURS DORDOGNE PERIGORD SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE, Société coopérative agricole à capital variable - IMMEUBLE UNIDOR - 24100 - ST LAURENT DES VIGNES - France - SIREN 393159231


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement sans modification - Publication le 14 mars 2014 au BOPI 2014-11

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.